Commission Permanente du 03 juin 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1OUVERTURE DE CLASSES - Délibération
2.1STAGES DE MEDECINE EN MILIEU RURAL - Délibération - Annexe
3.1PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES 2013 - Délibération - Annexe
4.1AIDE AUX FILMS DOCUMENTAIRES - Délibération - Annexe
5.1APPEL A PROJET CULTURE E(S)T LIEN SOCIAL - Délibération - Annexe
6.1POLITIQUE SPORTIVE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES NON CONVENTIONNEES - Délibération - Annexe
7.1SOUTIEN AUX MAISONS D'ASSISTANTS MATERNELS (MAM) - Délibération
8.1SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DES EAJE (ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT) ET DES RAM (RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS) - Délibération - Annexe - Annexe
9.1CHARTE QUALITE PETITE ENFANCE - APPEL A PROJETS - Délibération - Annexe
11.1SUBVENTION A LA SOCIETE RHONE-ALPES DE GERONTOLOGIE - Délibération
12.1REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ACTIONS D'INSERTION - Délibération
13.1POLITIQUE DE L'EAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
14.1AVENANT A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT FINANCIER POUR LA REALISATION DE LA VIARHONA DU LEMAN A LA MEDITERRANNEE - Délibération - Annexe
15.1CONVENTION D'APPLICATION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR LA REALISATION DE LA VIARHONA DU LEMAN A LA MEDITERRANEE - Délibération - Annexe
17.1TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
18.1TRANSPORTS COLLECTIFS - Délibération - Annexe - Annexe
20.1DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS PRESENTEE PAR LE FOYER VELLAVE - Délibération
20.2DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS PRESENTEE PAR LE FOYER VELLAVE - Délibération
20.3DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTS PRESENTEE PAR LE FOYER VELLAVE - Délibération
21.1ACTION DE LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE AVEC GDF ET POLENERGIE - Délibération
22.1FORET - Délibération - Annexe
23.1ESPACES NATURELS SENSIBLES - Délibération - Annexe - Annexe
24.1COMMUNE DE CHASSIERS - PLAN LOCAL D'URBANISME - Délibération - Annexe
25.1PILOTS - Délibération - Annexe
26.1PARC NATUREL REGIONAL - Délibération - Annexe
27.13EME REPARTITION - APPEL A PROJETS DEVELOPPEMENT DURABLE - Délibération - Annexe
28.1AGRICULTURE - Délibération
29.1CONVENTION OPERATION RURALE COLLECTIVE - Délibération - Annexe
30.1APPEL A PROJETS PERMANENTS (PEPITE) - Délibération - Annexe
31.1TOURISME ORGANISMES DE TOURISME : OFFICES DE TOURISME - Délibération - Annexe
33.1PROPOSITION DE PARTENARIAT D'IMAGE - COMMISSON DE LA PROMOTION DU DEPARTEMENT - Délibération - Annexe
34.1MANDAT SPECIAL - Délibération
35.11- DEFINITION JURIDIQUE DES OPERATIONS SPECIFIQUES DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES EN APPLICATION DE L'ARTICLE 5 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - Délibération - Annexe - Annexe
35.22- AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES EN AMONT DE LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE (ARTICLE L 3221-11-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) - Délibération - Annexe - Annexe
35.33- AUTORISATION DE SIGNER LES CONTRATS DE COMMANDE PUBLIQUE ET INFORMATION SUR LA PASSATION DES MARCHES SUITE A L'ATTRIBUTION PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Délibération - Annexe - Annexe
35.44- INFORMATION SUR LA PASSATION DES MARCHES SUITE A L'AVIS PREALABLE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES REUNIE EN COMMISSION AD HOC - Délibération - Annexe - Annexe
35.55- AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS AUX CONTRATS DE COMMANDE PUBLIQUE - Délibération - Annexe - Annexe
35.66- DISPOSITIONS DIVERSES - Délibération - Annexe - Annexe
36.1ESPACES NATURELS SENSIBLES GROTTE DES COMBES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
37.1MISE A DISPOSITION D'AGENTS - Délibération - Annexe - Annexe